Encyclopédie Universelle. 2012.
superficiaire — (su pèr fi si ê r ) adj. Qui appartient à la superficie. Terme de jurisprudence. Propriétaire superficiaire, se dit de celui qui, par suite d une convention, a fait bâtir sur le terrain d autrui et ne possède que ce qui est à la superficie de… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
superficiaire — n. Dr. Propriétaire d un bien construit sur un terrain appartenant à autrui … Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires
Droit superficiaire — Au Canada, le droit superficiaire (ou droit de superficie) est une modalité du droit de propriété appliquée à la division d un bien immobilier entre le tréfoncier et le superficiaire[1],[2]. Références ↑ … Wikipédia en Français
superficie — [ sypɛrfisi ] n. f. • v. 1265; superfice 1130; lat. superficies, de super « sur » et facies « face » 1 ♦ Didact. Surface d un corps, considérée surtout dans son étendue et dans son caractère extérieur. « Le toucher n est qu un contact de… … Encyclopédie Universelle
Шевалье Эмиль — (Chevallier) французский экономист. Род. в 1851 г. Был профессором на юридическом факультете в Дуэ, затем в национальном агрономическом институте. Напечатал: Les jeus et les paris devant la loi (1875); Une nouvelle forme de société alimentaire: l … Энциклопедический словарь Ф.А. Брокгауза и И.А. Ефрона
Шевалье, Эмиль — (Chevallier) французский экономист. Род. в 1851 г. Был профессором на юридическом факультете в Дуэ, затем в национальном агрономическом институте. Напечатал: Les jeus et les paris devant la loi (1875); Une nouvelle forme de société alimentaire: l … Энциклопедический словарь Ф.А. Брокгауза и И.А. Ефрона
Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… … Wikipédia en Français
Coop d'habitation — Coopérative d habitation La coopérative d habitation fait partie de la famille des sociétés coopératives. Sa finalité est d offrir à ses membres les meilleures conditions possible de logement au moindre coût. Cette troisième voie du logement,… … Wikipédia en Français
Cooperative d'habitation — Coopérative d habitation La coopérative d habitation fait partie de la famille des sociétés coopératives. Sa finalité est d offrir à ses membres les meilleures conditions possible de logement au moindre coût. Cette troisième voie du logement,… … Wikipédia en Français
Coopérative D'habitation — La coopérative d habitation fait partie de la famille des sociétés coopératives. Sa finalité est d offrir à ses membres les meilleures conditions possible de logement au moindre coût. Cette troisième voie du logement, entre location et propriété … Wikipédia en Français
